Comité Syndical du SCOT des 3 Vallées 

Le Comité Syndical est composé de deux élus par commune (un délégué titulaire et un délégué suppléant), soit 19 délégués titulaires et 19 délégués suppléants. Il s'agit de l'organe délibérant qui valide les propositions faites par le bureau à chaque phase de la procédure. Il prescrit l'élaboration du SCOT, débat sur le Plan d’Aménagement et de Développement Durables, arrête le projet de SCOT et l’approuve.

Compte-rendu

Les comptes-rendus sont affichés durant leurs délais légaux au siège du Syndicat à la mairie de Marcellaz.
Vous pouvez télécharger l'ensemble des comptes-rendus du Comité Syndical dans la Bibliothèque de documents. 

Bureau du SCOT des 3 Vallées

Le Bureau est composé du Président et des trois Vice-Présidents. Il a une mission de coordination, et est chargé de la préparation des assemblées plénières du Comité Syndical. A ce titre, il examine et valide le contenu des phases de travail et documents produits.